Mots clés populaires
les annexes
3.1. Annexes sanitaires :
3.1.1. Schéma directeur d'eau potable
3.1.2. Plan des réseaux d'assainissement et d'eau pluviales existants
3.1.3. Zonage d'assainissement
3.1.4. Zonage des eaux pluviales
3.2. Schéma du réseau de chauffage urbain
3.3. Servitudes d'utilité publique :
3.3.1. Plan des servitudes d'utilité publique
3.3.2. Servitudes relatives aux télécommunications
3.3.3. Servitudes relatives à la protection des sites, des monuments et du patrimoine :
3.3.3.b AC2 - Protection des sites inscrits ou classés
3.3.4. A5 - Servitude de passage des canalisations d'eau potable et assainissement
3.3.5. PM1-AS1 - Servitudes liées à la conservation des eaux et aux risques naturels
3.4. Protection des puits :
3.4.1. Mise en conformité des périmètres de protection du Puits Joppet
3.4.2. Mise en conformité des périmètres de protection du Puits Pasteur
3.4.3. Mise en conformité des périmètres de protection du Puits des Iles
3.4.4. Mise en conformité des périmètres de la source de Saint Saturnin
3.5. Plan de Prévention du Risque d'Inondation :
3.5.1.a Cartographie réglementaire 1/5000 (planche 1)
3.5.1.b Cartographie réglementaire 1/5000 (planche 2)
3.5.1.c Zonage réglementaire du PPRI du bassin aixois
3.5.1.d Cartographie réglementaire avec cotes de références du PPRI du bassin chambérien
3.5.2.a Carte des zones inondables cotes de référence (planche 1°)
3.5.2.b Carte des zones inondables cotes de référence (planche 2)
3.5.2.c Carte des zones inondables cotes de référence (planche 3)
3.5.2.d Cotes et hauteurs de référence du PPRI du bassin aixois
3.6. Plan des secteurs d'aménagement, périmètres de ZAC et de PUP (1/6300)
3.7. Zones de Publicité
3.8. Plan des périmètres des droits de préemption
3.8.2 Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité