Archives : mode d'emploi

Informations relatives au coronavirus

En raison des mesures nationales prises actuellement pour limiter la propagation du coronavirus, la Ville de Chambéry met tout en oeuvre pour assurer la continuité des services publics essentiels et pour en informer les habitants.

Retrouvez toutes les informations actualisées 

Informations relatives au coronavirus

  • Fermeture de la salle de lecture jusqu'à nouvel ordre
  •  Pour toute recherche merci d'adresser vos demandes à : archives.municipales@mairie-chambery.fr 

En savoir plus sur les mesures prises par la Ville de Chambéry 

Vous souhaitez consulter des archives ?

La consultation des archives est ouverte à tous en salle de lecture, après inscription à l’accueil, sur présentation d’une pièce d’identité avec photo. Cette inscription est gratuite, valable un an, et engage le lecteur à respecter le règlement de la salle de lecture, consultable ici.

Pour réaliser vos copies, vous pouvez vous munir d'un appareil photo. Cependant, certains documents sont fragiles et ne supportent pas le flash. La photocopie de certains documents en bon état, non reliés est parfois possible.

L'accès aux documents communicables et la consultation en salle de lecture sont totalement gratuits.

 

 

 

 

 

 

 

Les délais de communicabilité

La communication des archives publiques est régie par le Code du patrimoine. Les archives publiques sont communicables de plein droit.  Toutefois, des délais de non-communicabilité s’appliquent à certaines catégories de documents. A noter que des dérogations peuvent être sollicitées. 

 

En savoir plus

 


  

Copie, publication et réutilisation

Les archives municipales sont des archives publiques, consultables et utilisables à des fins personnelles (recherches administratives, privées, scientifiques…). Les archives ne sont néanmoins pas libres de droit : leur utilisation à des fins de publication (commerciale ou non) est sujette à autorisation. Pour plus d'informations, contactez-nous.