Les séances du Conseil municipal

Le conseil municipal de la Ville de Chambéry est l'assemblée délibérante élue chargée de régler, par ses délibérations, les affaires et les orientations de la commune. Il se réunit en moyenne une fois par mois. 
Contenu vérifié le : 06 novembre 2025

Le prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 15 décembre 2025 à 18h30, Hôtel de Ville, Salle des délibérations.

Suivre le conseil municipal en direct

Le dernier conseil municipal en vidéo : lundi 3 novembre 2025

Consulter les séances des conseils municipaux

Vous pouvez retrouver l'intégralité des séances du conseil municipal de la Ville de Chambéry en vidéo sur notre chaîne YouTube.

Youtube Ville de Chambéry

Ordre du jour et délibérations

Rechercher un acte administratif

149 résultats

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCERNANT LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES ABORDS DES HALLES DE CHAMBERY

Ordre du jour

DEVELOPPEMENT URBAIN ET AMENAGEMENT

17

Publié le 22/07/2013

Henri Dupassieux

INTERVENTION DE CONSERVATION SUR LA MISE AU TOMBEAU - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT ET DU DEPARTEMENT

Ordre du jour

CULTURE SPORT ET RAYONNEMENT

22

Publié le 22/07/2013

Jean-Pierre Ruffier

ACTES PASSES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE AU TITRE DE L ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES ADMINISTRATION PREVENTION ET VIE INSTITUTIONNELLE

36

Publié le 22/07/2013

Danièle Bac-David

COUPONS SPORTS - BILAN ET PERSPECTIVES

Ordre du jour

CULTURE SPORT ET RAYONNEMENT

26

Publié le 22/07/2013

Loïc Varnet

AIDE AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONTRAT ANIMATEUR SPORTIF

Ordre du jour

CULTURE SPORT ET RAYONNEMENT

27

Publié le 22/07/2013

Loïc Varnet

REGIE MUNICIPALE CHAMBERIENNE DE STATIONNEMENT - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2013

Ordre du jour

FINANCES ACTIVITES ECONOMIQUES ET COMMERCES

10

Publié le 22/07/2013

Jean-Claude Trotel

REVISION DU PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT (PLH) - AVIS SUR LE PROJET ARRETE DE PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT INTERCOMMUNAL

Ordre du jour

DEVELOPPEMENT URBAIN ET AMENAGEMENT

13

Publié le 22/07/2013

Bernadette Laclais

ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION A L ASSOCIATION CHAMBERY EN VILLE

Ordre du jour

FINANCES ACTIVITES ECONOMIQUES ET COMMERCES

06

Publié le 22/07/2013

Marie-Thérèse Chassery

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Ordre du jour

RESSOURCES HUMAINES ADMINISTRATION PREVENTION ET VIE INSTITUTIONNELLE

29

Publié le 22/07/2013

Marc Vilain

AIDE AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTION AU STADE OLYMPIQUE CHAMBERIEN RUGBY

Ordre du jour

CULTURE SPORT ET RAYONNEMENT

28

Publié le 22/07/2013

Loïc Varnet