Le prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 15 décembre 2025 à 18h30, Hôtel de Ville, Salle des délibérations.
Le dernier conseil municipal en vidéo : lundi 3 novembre 2025
Consulter les séances des conseils municipaux
Vous pouvez retrouver l'intégralité des séances du conseil municipal de la Ville de Chambéry en vidéo sur notre chaîne YouTube.
Ordre du jour et délibérations
149 résultats
CITE DES ARTS - TARIFS 2013-2014
Ordre du jour
CULTURE SPORT ET RAYONNEMENT
18
Publié le 22/07/2013
Jean-Pierre Ruffier
AUTORISATION DE SIGNER L AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DES PERSONNES AGEES
Ordre du jour
RESSOURCES HUMAINES ADMINISTRATION PREVENTION ET VIE INSTITUTIONNELLE
32
Publié le 22/07/2013
Michel Julien
CESSION D UN APPARTEMENT 25 BIS FAUBOURG NEZIN
Ordre du jour
DEVELOPPEMENT URBAIN ET AMENAGEMENT
05
Publié le 22/07/2013
Marie-Thérèse Chassery
CESSION VILLE DE CHAMBERY-SYNDICAT MIXTE DE L ABATTOIR DE CHAMBERY ET CREATION DE SERVITUDES
Ordre du jour
DEVELOPPEMENT URBAIN ET AMENAGEMENT
01
Publié le 22/07/2013
Pierre Béranger
CITE DES ARTS - PARTENARIATS AVEC L EDUCATION NATIONALE
Ordre du jour
CULTURE SPORT ET RAYONNEMENT
19
Publié le 22/07/2013
Jean-Pierre Ruffier
APPROBATION D UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE ENTRE COMPASS GROUP FRANCE ET LA VILLE DE CHAMBERY DANS LE CADRE DE L EXECUTION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION SCOLAIRE ET DES PERSONNES AGEES
Ordre du jour
RESSOURCES HUMAINES ADMINISTRATION PREVENTION ET VIE INSTITUTIONNELLE
33
Publié le 22/07/2013
Michel Julien
SECTEUR DE CHANTEMERLE - ACQUISITION DE L ALLEE DES CHENES ET DE L ALLEE DES CHATAIGNIERS EN VUE DE LEUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER
Ordre du jour
DEVELOPPEMENT URBAIN ET AMENAGEMENT
02
Publié le 22/07/2013
Michèle Ferrer
AVENUE DES BERNARDINES-RUE PAUL BERT - OPERATION ILOT DES PILOS - RETROCESSION D UNE EMPRISE BATIE PAR LA SAIEM ET ETABLISSEMENT DE SERVITUDES
Ordre du jour
DEVELOPPEMENT URBAIN ET AMENAGEMENT
03
Publié le 22/07/2013
Marie-Thérèse Chassery
CUCS-PROGRAMMATION INVESTISSEMENT 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET D EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION DE LA HALTE GARDERIE LES DIABLOTINS AU MAS BARAL A BISSY
Ordre du jour
DEVELOPPEMENT URBAIN ET AMENAGEMENT
15
Publié le 22/07/2013
Michel Julien
CUCS-PROGRAMMATION INVESTISSEMENT 2013 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE RE-AMENAGEMENT DES ABORDS DES ANCIENS JEUX DE BOULES AU BIOLLAY
Ordre du jour
DEVELOPPEMENT URBAIN ET AMENAGEMENT
16
Publié le 22/07/2013
Hadjira Caba
- 01 - Liste des délibérations 10 février 2025 (pdf - 135.12 Ko)
- 02 - Liste des délibérations 24 mars 2025 (pdf - 333.16 Ko)
- 03 - Liste des délibérations du 19 mai 2025 (pdf - 506.52 Ko)
- 04 - Liste des délibérations du 7 juillet 2025 (pdf - 464.18 Ko)
- 05 - Liste des délibérations du 3 novembre 2025 (pdf - 553.14 Ko)
- 01 - Procès verbal du conseil municipal du 10 février 2025 (pdf - 902.23 Ko)
- 02 - Procès verbal du conseil municipal du 24 mars 2025 (pdf - 3.49 Mo)
- 03 - Procès verbal du conseil municipal du 19 mai 2025 (pdf - 3.08 Mo)
- 04 - Procès verbal du conseil municipal du 7 juillet 2025 (pdf - 3.29 Mo)
- 05 - Procès verbal du conseil municipal du 29 septembre 2025 (pdf - 2.86 Mo)
- 01- Questions citoyennes au conseil municipal 10 février 2025 (pdf - 243.88 Ko)
- 02- Questions citoyennes au conseil municipal 24 mars 2025 (pdf - 253.55 Ko)
- 03 - Questions citoyennes au conseil municipal 19 mai 2025 (pdf - 368.79 Ko)
- 04 - Questions citoyennes au conseil municipal du 7 juillet 2025 (pdf - 741.28 Ko)
- 05 - Questions citoyennes au conseil municipal du 3 novembre 2025 (pdf - 461.89 Ko)