Archives : mode d'emploi

Vous souhaitez consulter des archives ?

La consultation des archives est ouverte à tous en salle de lecture, après inscription à l’accueil, sur présentation d’une pièce d’identité avec photo. Cette inscription est gratuite, valable un an, et engage le lecteur à respecter le règlement de la salle de lecture, consultable ici.

Pour réaliser vos copies, vous pouvez vous munir d'un appareil photo. Cependant, certains documents sont fragiles et ne supportent pas le flash. La photocopie de certains documents en bon état, non reliés est parfois possible.

L'accès aux documents communicables et la consultation en salle de lecture sont totalement gratuits.

Cependant, si vous ne voulez ou ne pouvez pas vous déplacer, la copie de documents et certaines recherches effectuées par nos soins peuvent faire l’objet d’une prestation.

Consulter les tarifS DES PRESTATIONs 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les délais de communicabilité

La communication des archives publiques est régie par le Code du patrimoine. Les archives publiques sont communicables de plein droit.  Toutefois, des délais de non-communicabilité s’appliquent à certaines catégories de documents. A noter que des dérogations peuvent être sollicitées. 

 

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Copie, publication et réutilisation

Les archives municipales sont des archives publiques, consultables et utilisables à des fins personnelles (recherches administratives, privées, scientifiques…). Les archives ne sont néanmoins pas libres de droit : leur utilisation à des fins de publication (commerciale ou non) est sujette à autorisation. Pour plus d'informations, contactez-nous.